Mentions légales
Editeur
Statut de la société : SARL
Nom de la société : ARTI-CREATIONS
N° Siren : 530 459 924 RCS Nantes
APE : 4120A
Nom du (des) responsable(s) : M. ARNOUX Cyril
N° déclaration CNIL : 1496271
Contact
Adresse :
34 rue de l'Atlantique
ZI Pôle Sud
Code postal : 44115
Région : Pays de la Loire
Pays : France
Téléphone : 0240130910
Email : contact@articreations.fr
URL : http://www.articreations.fr
Notes légales
Responsable Editeur : M. ARNOUX Cyril
Email (contenu) : contact@articreations.fr
Responsable technique : Sylvain Chevallier - Images Associées
Email (technique) : sylvain@images-associees.com
Conditions d'utilisation
Création graphique :
Lionel Herard pour Images Associées
Conception, réalisation technique :
Sylvain Chevallier et Boris Billy pour Images Associées - http://www.images-associees.com
Hébergement :
Images Associées – http://www.images-associees.com
Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de ARTI-CREATIONS
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs :
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ARTI-CREATIONS ou de tiers ayant autorisé ARTI-CREATIONS à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.
Etablissements de liens vers le site http://www.articreations.fr
ARTI-CREATIONS autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.articreations.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les pages du site http://www.articreations.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.
La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de ARTI-CREATIONS, http://www.articreations.fr doit être faite par mail à : contact@articreations.fr
ARTI-CREATIONS se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site http://www.articreations.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de ARTI-CREATIONS quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Copyright :
Tous droits réservés © ARTI-CREATIONS 2011/2012. Toutes les pages du site "www.articreations.fr" sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © ARTI-CREATIONS 2011/2012.
Mise en garde générale :
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à : contact@articreations.fr
Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de ARTI-CREATIONS ne sont pas contractuelles.
Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de ARTI-CREATIONS à l'égard de tout produit ou service, ARTI-CREATIONS décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
ARTI-CREATIONS décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.
Liens référencement :
Création internet à Nantes - images associées
Construction de maison individuelle Loire Atlantique WebRankInfo
Construction de maison en bois Miwin
